Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERAIRES : LE MORBIHAN
Jacques WILLEMONT

Numéro de dépôt :
1664022
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque ITINERAIRES : LE MORBIHAN

Déposée le 7 décembre 1988 par Jacques WILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITINERAIRES : LE MORBIHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques WILLEMONT, domicilié(e) 30 rue de la Forge à CHATON, 77440 LIZY - France.

La marque ITINERAIRES : LE MORBIHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRES : LE MORBIHAN est expirée depuis le 7 décembre 1998.

Jacques WILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : COM.IN , Le festival du plan-séquence


Jacques WILLEMONT - 30 rue de la Forge à CHATON, 77440 LIZY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Communication, par programmes interactifs, par bornes de consultation, communication par réseaux commutés